Propriété intellectuelle

PRODUITS DE COPIE
Le propriétaire de toute entreprise qui copie l'un de nos produits (en totalité ou en partie) sera poursuivi pour un délit et pourra être puni d'une peine d'emprisonnement en vertu de la loi et de la jurisprudence sur la propriété intellectuelle.

BRAND ON
Le concept appelé " LTO3, LTO3 No Taste " est intrinsèque à la création littéraire et/ou artistique de MM. Marc St-Denis et Rodrigue Tremblay intitulée " Un repos bienfaisant " (Editions USD System - Collection " Passeport " CB intellectuelle N ° CA1281ST1013 - Copyright N ° 1114652 - OPIC 2014-07-18). La réalisation technique et/ou commerciale des procédés et savoir-faire du concept - qui comprend la production, la reproduction et l'interprétation de tout ou partie des textes et dessins enregistrés dans l'ouvrage précité, constitue impérativement les produits de ce site web, ainsi que les projets commerciaux et économiques qui s'y rapportent.

RAPPEL
Du seul fait de la création de son œuvre dont il est l'unique propriétaire, l'auteur jouit d'une exclusivité mondiale sur tout ou partie de sa production, de sa reproduction et de son interprétation, en ce qui concerne l'exploitation commerciale du concept matérialisé qui en résulte. Conformément aux traités internationaux et aux lois nationales des États sur le droit d'auteur, cette exclusivité est reconnue dans le monde entier pour toute la vie de l'auteur et pour cinquante à soixante-dix ans après sa mort, et ce en fonction de la législation de chaque État.

QUE SIGNIFIE LE PASSEPORT INTELLECTUEL CB ?
Passeport Intellectuel CB est le nom d'une collection mondiale d'ouvrages des licenciés exclusifs du Consortium international d'édition USD System. Un livre de la collection Passeport Intellectuel CB est un instrument juridique de la Propriété Intellectuelle en tant qu'œuvre littéraire et artistique.

Cet outil ouvre de nouvelles perspectives pour le développement économique des innovations, conjointement pour l'inventeur et l'investisseur. Elle tient compte de l'antériorité de la création sur l'invention elle-même. Elle évoque de nouvelles stratégies préventives et alternatives contre les imitateurs. Il permet d'évaluer le potentiel économique d'une innovation sur une projection de 3 à 4 ans.

La collection de livres Passeport Intellectuel CB permet d'harmoniser la collaboration entre les partenaires, investisseurs et exploitants pour le développement économique d'un concept, brevetable ou non, et ce notamment au moyen d'un prédictif (original) économique international pluridisciplinaire (PEIP) et d'un portefeuille de contrats appropriés qui font partie intégrante de l'ouvrage.

QUELLE EST LA DIFFÉRENCE ENTRE LE BREVET ET UN LIVRE NON PUBLIÉ ?

Le brevet est un contrat entre le prétendu inventeur et le public, représenté par le gouvernement de l'État dans lequel il est enregistré. Il s'agit d'un titre temporaire et non d'une propriété. Comme un permis de conduire, il s'apparente à un permis d'État avec des droits, des obligations et des possibilités d'annulation propres à chaque contrat. Le brevet d'invention est accordé au propriétaire en échange de la divulgation obligatoire de secrets. Pour obtenir une couverture internationale, elle doit être étendue par État ou groupes d'États, ce qui doit être fait dans des délais stricts et avec des ressources financières importantes. Il donne au titulaire le droit d'interdire à des tiers d'exploiter l'invention dans les pays où le brevet est divulgué et enregistré, et uniquement par la loi. Le brevet n'est pas garanti par l'État qui le délivre.

Pour la préservation des secrets, chaque livre de la collection du Passeport Intellectuel CB est publié sans être publié (pas / est fermé). Il confère à l'auteur d'un concept original (brevetable ou non-brevetable) la propriété mondiale de l'œuvre littéraire et/ou artistique dans laquelle la description du concept est intégrée. Cette description bénéficie de droits d'auteur, reconnus par les autorités internationales de la propriété intellectuelle. Ces droits mondiaux sont valables pendant la vie de l'auteur et pendant plusieurs décennies après sa mort (pour ses descendants).

Contrairement au brevet, le livre interdit aux tiers de copier la description (les plans) à des fins commerciales. Description sans laquelle il n'est pas possible à des tiers de réaliser l'invention ou le concept original qui en découle. De plus, les perspectives économiques et le portefeuille de contrats qu'il contient renforcent le projet en vue de sa commercialisation et également pour l'évaluation des dommages en cas de procès en copie. Un livre de la collection Passeport Intellectuel CB est garanti par l'éditeur qui l'a créé.

QUE SIGNIFIE CE NOM : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ?
Seule une création littéraire et / ou artistique est la propriété de l'auteur ! Il s'agit d'une propriété mondiale sans frais d'extension internationale. Les brevets, les dessins et/ou modèles enregistrés et les marques déposées sont des titres temporaires libérés. C'est pourquoi ils sont détenteurs et non propriétaires.